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Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage

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Fenchurch

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Têtard à deux pattes.
Têtard à deux pattes.
Le Certificat de Capacité (CDC) et l'Autorisation d'Ouverture d'Elevage (AOE ou APO)



Le CDC ou Certificat De Capacité

Il y a 4 sortes de certificats de capacités pour les espèces non domestiques :
- Elevage (destiné aux particuliers)
- Vente et transit (destiné aux animaleries, professionnels de la vente et très gros élevages par lesquels transitent des animaux d'importation)
- Présentation au public (incluant zoos et organismes à but pédagogique travaillant avec des animaux vivants non domestiques)
- Centre de soins de la faune sauvage

Ainsi, un titulaire du CDC élevage ne peut faire que 7 présentations au public de ses animaux, par an. Au-delà, il doit posséder le CDC présentation au public pour cela.
Nous parlerons ici du CDC élevage, le seul qui nous concerne ici hors cas particuliers.

Un CDC pour quoi faire ?
Le CDC est légalement obligatoire dès lors que :
- vous détenez au moins un individu d'une espèce soumise à CDC dès le premier spécimen
OU
- vous dépassez les quotas (=un nombre maximal d'animaux PAR FOYER ) (vous ne pouvez pas prétendre que vous avez 24 geckos et votre conjoint 20) Wink

En France ce qui détermine le besoin de CDC ece sont les arrêtés du 10 août 2004. L'un définit les différents types d'élevage, l'autre les quotas, les listes d'espèces nécessitant le CDC dès le premier spécimen (annexe 2) et des espèces considérées comme dangereuses (Annexe 3).
Les animaux domestiques ne sont pas concernés. La liste officielle est ici :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000789087

Le CDC est-il payant ?
En tant que tel, non. Pas de taxe à acquitter, pas de timbre fiscal ni quoi que ce soit. Cependant, préparer son CDC impliquera de toute façon des frais, surtout pour les formations obligatoires : même gratuites, elles peuvent occasionner des frais de déplacement et d'hébergement.
De plus, l'impression (couleur recommandée) du/des dossiers, en plusieurs exemplaires, engendre aussi des frais.
C'est surtout consommateur de temps.

Sont soumis à CDC dès le 1er spécimen :

- Les Dangereux :  Annexe 3 de  l'arrêté du 10 août 2004 :
- Tous les espèces venimeuses (serpents venimeux, mygales, scorpions, scolopendres etc…)
- Tous les serpents à taille adulte > 3 mètres
- Les varans à taille adulte > 3 mètres
- Tous les crocodiliens
- les tortues à taille de bouche à l'âge adulte > 4 cm
- Les phyllobates

- Les espèces protégées -  Annexe 2 de l'arrêté du 10 août 2004 :
- Les espèces protégées de l'herpétofaune du territoire métropolitain français, corse et DOM dont Guyane.
- Toutes les espèces en annexe 1 de la CITES (ou A du Règlement (CE) n° 338/97, ce dernier reprenant l'annexe I de la CITES) hors liste noire

- Les espèces invasives - Annexe 2 de l'arrêté du 10 août 2004

Les quotas  :
Les particuliers non capacitaires ont le droit de détenir chez eux (par lieu de détention, non par individu) :
- pas plus de 40 animaux exotiques, des Classes Zoologiques suivantes : mammifères, reptiles, amphibiens et certains oiseaux.
- pas plus de 25 lézards adultes de moins d'1m
- pas plus de 10 lézards adultes de plus de 1m
- pas plus de 25 serpents adultes de moins d'1.50m
- pas plus de 10 serpents adultes de plus de 1.50m
- pas plus de 3 Boa constrictor imperator
- pas plus de 25 Tortues adultes de moins de 40cm
- pas plus de 10 Tortues adultes de plus de 40cm
- pas plus de 40 Amphibiens

Sachant bien sûr qu'un seul de ces critères suffit à vous contraindre légalement au CDC et AOE, bien que les quotas au sein d'un groupe soient cumulables jusqu'à 40 individus (ex : 3 Boa constricor ET 25 Pantherophis guttatus ET 10 Python regius, c'est bon, car on est pile aux quotas par catégorie, et en-dessous des 40 individus. )
Ne rentrent donc pas dans ces quotas :
- les espèces soumises à l’arrêté du 10 Août 2004,
- les espèces soumises à l’arrêté de Guyane (Arrêté ministériel du 15 mai 1986),
- les espèces de la faune française,
- les espèces en Annexes A du Règlement (CE) n° 338/97 ou I de la CITES
- les espèces dangereuses

qui elles, nécessitent le CDC dès le premier spécimen.

Cas des poissons exotiques :
Les poissons sont soit libres de détention (car dans la liste officielle des animaux domestiques), soit soumis à CDC dès le premier spécimen.
PAR CONTRE, l'on demande le CDC pour un animal non domestique, il faut normalement inclure TOUTES les espèces non domestiques, y compris les poissons libres de détention, et les élevages de proies, là encore cette disposition pouvant dépendre de votre DDPP...


Le Certificat de Capacité est un acte individuel de l’administration, il est personnel et incessible. Ce n’est pas un diplôme mais une autorisation administrative d’exercer une responsabilité au sein d’un établissement.
Le Certificat de Capacité est délivré pour :
- un type d’activité (présentation au public, élevage, vente) ;
- certaines espèces ou groupes d’espèces animales non domestiques.
Attention, la liste des espèces devra contenir toutes les espèces non domestiques détenues, y compris celles ne nécessitant pas le CDC, et cela concerne aussi les rongeurs, oiseaux, parfois les poissons etc. Normalement, les espèces élevées en tant que nourriture n'ont pas besoin d'être listées, mais là encore ça dépend des DDPP, certaines les demandent, donc vérifiez ce que souhaite la vôtre !

Le titulaire doit en demander l’extension à d’autres espèces que celles mentionnées par la décision, ou le transfert à d’autres types d’établissements, dès lors qu’il envisage une modification des conditions d’exercice de ses fonctions.

Le Certificat de Capacité peut être accordé sans limitation de durée ou pour une période probatoire dans la mesure où le candidat a besoin de parfaire ses connaissances.

S’il s’avère que le titulaire du Certificat de Capacité se montre incompétent à entretenir des animaux pour lesquels il est certifié et notamment en cas de fautes graves et/ou répétées, ou si le titulaire à fait l’objet d’une condamnation pour infraction à la loi relative à la protection de la nature ou à la protection animale, il pourra être procédé à l’abrogation partielle ou totale du Certificat de Capacité.

L’intéressé doit, par ailleurs, respecter l’ensemble des obligations légales, réglementaires et administratives tant nationales qu’internationales applicables à la faune sauvage (ex : la réglementation relative aux espèces autochtones protégées, la convention de Washington…).


AOE ou Autorisation d'Ouverture d'Elevage

Les établissements détenant des animaux d’espèces non domestiques sont soumis à Autorisation d’Ouverture au titre :
- de la Protection de la Nature et des Installations Classées pour les établissement de présentation au public,
- de la Protection de la Nature pour les établissements non ouverts au public et les établissements de vente.

L’Arrêté Ministériel du 21 novembre 1997 définit 2 catégories d’établissements :
Etablissement de première catégorie : ce sont les établissements hébergeant des animaux d’espèces non domestiques qui présentent des dangers ou inconvénients graves pour les espèces sauvages, les milieux naturels ainsi que pour la sécurité des personnes. Ce sont :
- les établissements de présentation au public ;
- les établissements d’élevage, de location, de vente ou de transit lorsqu’il détiennent des animaux dont la capture est interdite ou appartenant à des espèces inscrites à l’annexe A du Règlement Communautaire  Européen du 09 décembre 1996  ou lorsqu’ils détiennent des animaux d’espèces dangereuses.

Etablissement de deuxième catégorie : ce sont tous les autres établissements dont ceux habilités à héberger, soigner et entretenir les animaux de la faune sauvage momentanément incapables de pourvoir à leur survie dans le milieu naturel.


ne pas confondre AOE et l'AEA : Autorisation d'Elevage d'Agrément : procédure simplifiée de l'AOE + CdC réservée à certaines espèces, en l’occurrence les Testudos du tableau (ref Annexe 1 de l'Arrêté du 10 août 2004)



Quelle démarche faire pour "passer" son CDC et avoir son AOE ?

L’entretien régulier des animaux d’espèces non domestiques (même dans un élevage amateur) est assuré par une où plusieurs personnes titulaire(s) d’un Certificat de Capacité.
Les établissements détenant des animaux d’espèces non domestiques sont soumis à Autorisation d’Ouverture.

Il est donc logique de faire sa demande de CDC avant (ou en même temps que, selon les préfectures !) sa demande d'AOE, pas l'inverse.

La toute première étape est de contacter sa DDPP (on trouve ses coordonnées sur le site de la préfecture de son département) pour savoir exactement quelles sont les pièces nécessaires au dossier car toutes ne demandent pas exactement les mêmes choses, ni la même présentation. De même, certaines DDPP demandent de lister les espèces, d'autres acceptent qu'on demande des genres voire des Familles entières. Une personne est censée vous suivre et vous aider tout au long de la démarche, depuis la constitution du dossier jusqu'au passage en commission.

Acquisition des connaissances
Dans la partie concernant les informations sur le demandeur, il faut noter qu'une formation de 20h de théorie + 50h de pratique, pour un groupe zoologique donné et concerné par la demande, doit être effectuée, dans l'idéal avant le dépôt du dossier, et dans tous les cas avant le passage en commission.
Ces formations peuvent se suivre auprès d'organismes agréés, moyennant finance, et/ou auprès d'éleveurs capacitaires pour les espèces concernées (qu'il les détienne ou pas dans son élevage). Cette solution est souvent moins onéreuse et plus sympathique.
Attention ! Si la demande porte sur des groupes zoologiques très différents (amphibiens et serpents, par exemple), il faudra sans doute veiller à suivre une formation assurée par une personne détenant le CDC à la fois pour les amphibiens et pour les serpents, ou alors il sera nécessaire de faire 2 formations de 50h chacune, une assurée par un capacitaire "amphibiens", l'autre par un capacitaire "serpents". La encore, des disparités peuvent exister selon les DDPP, RENSEIGNEZ-VOUS !

Demande de Certificat de Capacité
Les demandeurs doivent justifier d’une durée minimale d’expérience personnelle de soins aux animaux non domestiques fixée, en fonction des diplômes dont ils sont titulaires, par l’Arrêté Ministériel du 12 décembre 2000.
Cette durée peut varier de 3 ans (aucune formation initiale en rapport avec les animaux, la biologie, la gestion des espaces naturels...) à 2 mois (diplômes dans ces domaines) ou aucune durée (vétérinaires par exemple).

Le dossier de demande est composé d’une série de pièces et de documents. Il comprend 2 parties introduites par une lettre de demande :
- Informations concernant la personne du demandeur (essentiellement l'acquisition des connaissances terrariophiles);
- Informations concernant le projet ou l’établissement impliqué (qui peut être repris dans la partie AOE si la demande est faite en même temps).

un certain nombre d'exemplaires papier du dossier doivent être déposés par le demandeur ou adressés en envoi recommandé au Préfet du département dans lequel l’établissement est ou sera situé. Là encore, certaines DDPP demandent un seul exemplaire papier, le reste au format électronique, d'autres imposent 3 ou plus dossiers papier identiques...
Attention, une vingtaine de "pièces" peut vous être demandée, depuis la simple lettre d'introduction (la demande elle-même, adressée au préfet), jusqu'aux fiches de maintenance des espèces pour lesquelles on demande le CDC, en passant par le CV et l'extrait de casier judiciaire...

Demande d’Autorisation d’Ouverture
Les dossiers de demande d’Autorisation d’Ouverture doivent être déposés par le demandeur ou adressés en envoi recommandé au Préfet du département dans lequel l’établissement est situé, en un certain nombre d'exemplaires selon la catégorie de votre établissement.
Ce dossier est souvent la partie la plus conséquente de la démarche complète. Il contient généralement les fiches d'élevage des espèces demandées, et les informations sur la conduite générale de l'élevage (prévention des maladies, acquisition des animaux, généralités sur la terrariophilie etc.). Parfois les DDPP demandent les fiches dans la partie "CDC"...
Selon les DDPP, les fiches d'élevage pourront regrouper des espèces ayant des besoins similaires, ou au contraire devront concerner chacune une seule espèce...

Une fois la demande de CDC et éventuellement d'AOE déposée auprès de la préfecture, il faut attendre une convocation à une commission, devant laquelle le candidat va présenter et défendre son dossier.

Le demandeur présente seul son projet devant une commission constituée de plusieurs membres.

La commission rend enfin son avis. Le Certificat de Capacité peut être accordé sans limitation de durée ou pour une période probatoire dans la mesure où le candidat a besoin de parfaire ses connaissances.
De même, le Certificat de Capacité peut être accordé sans certaines espèces, retirées de la liste d'origine si vous n'avez pas convaincu la commission... Une erreur sur une espèce ne veut généralement pas dire que l'ensemble de votre demande est rejetée. De même, votre AOE peut restreindre fortement le nombre d'individus demandés, au vu de votre installation.

J'ai mon CDC et mon AOE, et ensuite ?
Un capacitaire doit tenir à jour un certain nombre de registres :
- livre-journal des mouvements d'animaux (Cerfa N° 07-0363)
- inventaire permanent des entrées et sortie (Cerfa N° 07-0362)
- livre de soins vétérinaires
Il doit en outre établir des certificats de cession pour tous les animaux qu'il vend ou donne, et détenir des certificats de cession ou des factures pour tous les animaux qu'il détient et achète par la suite.
Pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention de Washington : copie des permis d'importation dits de la "CITES" ou copie des factures correspondant à ces même espèces mentionnant le ou les numéros des permis CITES.
Eventuellement, copie de tout autre document justifiant de l'origine licite des spécimens.
ATTENTION : pour les espèces inscrites à l'annexe I de la Convention de Washington (et reprise en annexe A du Règlement (CE) n° 338/97), les individus nés au sein de l'élevage nécessitent un Certificat Intra Communautaire  : c'est un certificat à demander à la DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement), pour chaque individu, qui doit également être identifié selon les moyens disponibles pour l'espèce (parfois une simple photographie). Ce CIC est obligatoire pour la vente et la cession de ces individus.

C'est l'ONCFS qui est chargé des contrôles des installations après l'obtention du CDC, alors que c'est la DDPP qui accorde le CDC et l'AOE. Ces 2 organismes n'ont pas forcément la même interprétation des lois...

Fenchurch le 23/10/2013

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Fenchurch alien



Dernière édition par Fenchurch le Mer 15 Avr - 22:12, édité 2 fois

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Grand Sachem
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Un grand merci, je mets ton sujet en post it, tout y est, c'est sur, ça va m'aider pour le mien!

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Fenchurch

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Têtard à deux pattes.
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Merci Smile

J'essaierai aussi de répondre à toutes vos questions, dans la limite de mes connaissances assez éparses il faut le dire (et surtout limitées à ce que j'ai rencontré moi !)

Une seule chose : le correspondant actuel de la DDPP de Grenoble est très bon, dynamique, compétent, volontaire, il m'a énormément aidée... Si vous hésitez à passer le CDC par crainte de la préfecture, n'hésitez plus, contactez-le !

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Fenchurch alien

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Grand Sachem
Grand Sachem
ce qui me retient c'est que j'aimerais bien obtenir le certificat pour tous les geckonidaes, il y a beaucoup de petites espèces en cour de description et en acquérir ce serait prendre le risque d'une requalification des espèces et donc d'être verbalisable, une amende c'est pas le problème, par contre risquer une saisie des animaux c'est pas ce que je veux

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Fenchurch

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Têtard à deux pattes.
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Normalement non, car si une espèce change de nom, la législation suit le changement : ce n'est pas en étant capa pour Triturus alpestris qu'on se retrouve en infraction quand il devient Ichtyosaura alpestris.
Après, je connais un capa pour tout l'infra-ordre des gekkota, et si tu ne te disperses pas, être capa tous geckonidés c'est faisable.
Au pire tu n'as pas tout la première fois, et tu fais une extension 2 ans après...

Ce n'est pas du tout ou rien : le CDC n'est pas accepté ou rejeté d'un bloc, la commission peut très bien te retirer quelques espèces de ta liste si elle ne te juge pas assez compétent pour celles-ci... Tu ne risques donc rien en demandant tous geckonidés si tu as un bon dossier, les formations et l'expérience requises, au pire tu n'auras pas tout tout de suite...

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Fenchurch alien

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Grand Sachem
Grand Sachem
Tous geckonides, lampropeltis, tout l'ancienne famille des elaphes, deux varans de petite taille et quelques boides (regius, BCI et tous les morelias) dans un premier temps ce serait amplement suffisant.

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Fenchurch

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Têtard à deux pattes.
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oui, donc un peu dispersé quand-même...
A voir...
tu ne perds pas grand chose à tout demander d'un coup, et sinon demander des espèces couvrant tous les groupes, pour faciliter l'acceptation d'une extension 2 ans après...

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Fenchurch cyclops

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Grand Sachem
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Yes! une excuse pour prendre un couple de Varanus acanthurus et de Morelia spilota metcalfei! :p

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Fenchurch

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Têtard à deux pattes.
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En effet Smile

Je n'ai pour ma part aucun varanidé sur ma liste, mais ça fera l'objet d'une extension...
Car je veux me garder la possibilité d'avoir un jour un V. macrei... I love you I love you

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Fenchurch @

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Grand Sachem
Grand Sachem
Dans tous les cas à mon sens, sur ce que je demande il n'y a rien de réellement dangereux, le nom boa constrictor imperator peut faire peur, mais c'est pour de petites sous populations comme le sabogae, le sonora ou le nicaragua qui dépassent pas les 2m, après en terme de conditions d'élevage, mis à part certains geckos et Morelia viridis, il n'y a rien qui soit très compliqué dans la liste que je vais demander, donc je me fais surtout du soucis pour demander tous les geckos.

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Fenchurch

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Têtard à deux pattes.
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mmmh...
oui, j'avais hésité aussi. J'avais eu peur qu'en commission on me pose des questions sur une espèce que je n'aurais pas DU TOUT connue....
Je me suis limité alors ç une liste de nombreux genres, les espèces de chaque genre étant assez homogènes du coup, je me sentais à peu près à l'aise pour parer à toute question.

Après, je ne voulais pas faire de bachotage non plus, et je suis partie du principe qu'on n'allait pas me demander du par coeur, mais plutôt d'avoir une démarche logique et raisonnée. de savoir où trouver l'info, et de ne pas acquérir d’animaux sans connaître à fond leurs besoins au préalable. Et que ça ne me paraissait donc pas VITAL de ne pas connaître en commission la température au degré près du point chaud de telle ou telle espèce précisément, sachant que je pouvais tout à fait
me renseigner avant de l'acquérir...

Mais sur la famille entière, sachant que je demandais vraiment pas mal de taxons... et que c'est une famille énorme et très hétérogène, je n'ai pas osé... je pense que j'aurais dû. Smile

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Fenchurch drunken

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